03
Clause 03
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement pour les services seront convenues entre les parties. Les informations relatives aux paiements peuvent être obtenues en nous contactant.
Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser le site.
Section 01
Acceptation et utilisation
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Section 02
Champ d'application des services
Les services fournis par None Hetu Fora comprennent le développement de logiciels et d'autres services associés. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant directement.
Conditions of use
Terms index
04
Clause 04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Pour plus de détails, veuillez nous contacter.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
06
Clause
Avertissement de responsabilité
None Hetu Fora ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
07
Primary legal clause
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Secondary legal clause
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter directement.